Voici la version complète du règlement intérieur de l'école, voté en conseil d'école en ce début d'année. Les parents, les enfants et les enseignants s'engagent à le respecter, et le faire respecter.

Vous devez l'avoir signé... mais avez-vous pris le temps de le lire avec votre enfant ? Comme il n'est jamais trop tard pour bien faire... Bonne lecture !

 

NOUVEAU !

Charte de la Laïcité à l'école annexée au règlement intérieur de l'école.

Charte de la Laïcité

Charte de la Laïcité

 

Ecole élémentaire

 

11 rue VIGEE LEBRUN- 75015 Paris

Tel :·01.47.34.19.54

 

Règlement intérieur 2015-2016

 

Conforme aux dispositions du décret n°90-788 du 06.09.90 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles élémentaires et maternelles et après consultation du Conseil départemental de l'Education nationale du 06 juin 2013.

 

Ce règlement s'adresse à tous les membres et partenaires de l’école : élèves, enseignants, animateurs, personnels de service et parents. Il est expliqué en classe. Sa compréhension et son respect participent à l’éducation civique.

 

Il doit être lu et approuvé par l'enfant et ses parents.

Assiduité et ponctualité

Horaires et aménagement du temps scolaire.

Les enfants ont droit à l’éducation. C’est pourquoi la fréquentation régulière de l'école est obligatoire. Les élèves doivent participer à toutes les activités scolaires. La ponctualité est l'affaire de tous : élèves, parents et enseignants.

  1. Horaires pour l'enseignement collectif:

    1. le matin :    08h30 à 11h30 (lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi)

    2. l'après-midi :     13h30 à 16h30 (lundi et jeudi)

    13h30 à 15h00 (mardi et vendredi)

  1. Activités scolaires :

    1. Activité Pédagogiques Complémentaires (APC): 1 heure dans la semaine est dispensée à raison de 2 fois une demi-heure pendant la pause méridienne, avec l'accord des parents.

    2. Stages de remise à niveau : ils s'adressent aux élèves de CM1 et CM2 et ont lieu pendant les congés scolaires dans le cadre d'une convention avec la Ville de Paris.

    3. Horaire des activités du temps périscolaires du mardi et du vendredi : 15h00 à 16h30

    4. Horaire des activités périscolaires (l'étude ou les ateliers bleus): 16h30 à 18h00 précises

 

Rappel sur la sécurité :

L'école n'est plus responsable des enfants après 11h30 et 16h30 (pour ceux qui ne mangent pas à la cantine, qui ne restent ni à l'étude, ni à un atelier bleu) et 15h00 (pour ceux qui ne restent pas aux ateliers du temps périscolaires le mardi et le vendredi) et 18h00 pour ceux qui restent à l'étude ou un atelier bleu.

Il est interdit aux élèves de remonter dans les classes après 11h30, 15h, 16h30 ou 18h sans autorisation et la présence d'un adulte.

Les élèves doivent être ponctuels. Des sanctions seront prises pour ceux qui arrivent régulièrement en retard, si après convocation des parents, la situation perdure. Les retards perturbent l'enfant et la classe.

Si l’élève doit sortir exceptionnellement avant l’heure prévue, la famille doit en avertir, par écrit, la directrice, sur le cahier de correspondance. Pour ces sorties exceptionnelles, les parents sont tenus de venir chercher leur enfant dans l'école. Toutes les absences doivent être justifiées par écrit (mots datés et signés). Au-delà du 2eme jour d'absence, un certificat médical sera demandé.

Vie scolaire

  1. Les enfants ont droit au respect et à l'égalité des chances.
    1. Tout adulte intervenant dans l'école s'interdit indifférence ou mépris envers les enfants, leur famille ou leur culture. Il s'interdit de blesser la sensibilité des enfants. Il s'interdit également toute forme de violence et de brutalité physique ou mentale envers les enfants.
    2. De même les élèves et leur famille s'interdisent toute atteinte à la fonction ou à la personne du maître. Les élèves respectent leurs camarades et les familles de ceux-ci.
    3. Les châtiments corporels sont strictement interdits.
    4. Les enfants doivent respecter le travail du personnel de service. Ils ne salissent, ni n'abîment volontairement le matériel scolaire ou les locaux.
  2. Les enfants ont droit à la sérénité.
    1. Les enfants ne doivent pas se bousculer, même pour jouer, prononcer des mots blessants, vulgaires ou grossiers, avoir des gestes dangereux, avoir un comportement violent ou brutal. La circulation dans l’école se fait dans le calme. Dans le cas contraire, l'enfant agressé ou un de ses camarades doit prévenir un adulte responsable.
    2. L'élève coupable d'un manquement à ces règles sera entendu et des mesures adaptées seront prises en fonction de la gravité de la faute. S'il recommence, l'équipe éducative se réunira et prendra les mesures destinées à l'amélioration de son comportement, (une sanction pouvant aller jusqu'à une décision de changement d’école).
    3. Les toilettes ne sont pas une aire de jeu. Le respect de la propreté des WC est la responsabilité de tous. La surveillance des élèves est continue.
    4. L'équipe enseignante, les animateurs de l'interclasse et de l’étude veillent à ce que la cour soit un lieu de détente et de jeux.
  3. Les enfants ont droit à la santé et à la sécurité
    1. La vie en collectivité favorise les parasitoses (poux, teignes). Il est conseillé aux parents d'examiner régulièrement les cheveux de leurs enfants et de les traiter si nécessaire.
    2. Certaines maladies contagieuses nécessitent une mise à l’écart temporaire de l'enfant. La directrice doit en être informée. Elle pourra, si besoin, signaler le cas aux services de santé.
    3. La prise de médicaments n'est autorisée que dans le cas de maladies chroniques, après l'établissement d'un PAl (Projet d'Accueil Individualisé). Consulter la directrice.
    4. Chacun est responsable de la propreté de la cour et des locaux, il ne faut pas jeter de papiers, d’emballage par terre. Il faut utiliser les poubelles.
    5. Le port des lunettes est autorisé durant les activités sportives et les interclasses sur présentation d'un certificat médical.
    6. Les enfants ne doivent pas apporter d'objets dangereux à l'école (canifs, pistolets, pétards, canettes...) aucun bijou, et pas d'argent. De même les sucettes et chewing-gums sont strictement interdits.
    7. Les parents doivent signaler le plus rapidement possible tout changement (adresse, téléphone du domicile ou de l'employeur) afin de pouvoir être contactés le plus rapidement possible, en cas d'urgence.
    8. Si nécessaire, la directrice prévient les parents et/ou appelle le SAMU ou les pompiers. Les parents doivent rejoindre leur enfant dès qu'ils sont prévenus. La famille est responsable de la santé de son enfant. L'assurance scolaire est obligatoire pour les activités péri-scolaires (études, cantines, ateliers bleus, ateliers du temps péri-scolaire) et toutes les sorties dépassant le temps scolaire réglementaire. Elle doit comporter une responsabilité civile et une garantie accident.
    9. Lors des sorties scolaires, il est recommandé que les enfants portent, à minima - les deux premiers et les deux derniers du rang - des gilets de sécurité (jaunes).

 

L'Ecole et les parents

  1. Le partage de la responsabilité éducative des enfants entre la famille et l'école implique une information, une communication réciproque, régulière et un respect mutuel. Les parents participent à la vie de l'école. Les élections de représentants de parents au Conseil d'Ecole ont lieu chaque année à la rentrée.

En septembre, la réunion de rentrée dans les classes permet aux parents de rencontrer l’enseignant de leur enfant. Les enseignants et la directrice reçoivent les parents sur rendez-vous.

  1. Les informations concernant la vie de l’école sont diffusées via le carnet de correspondance. Les carnets, les communications diverses de l’équipe pédagogique sont visées par les parents.

  2. Les parents vérifient et signent régulièrement les cahiers, les contrôles et les livrets scolaires.

  3. Une coopérative scolaire existe dans l’école. Elle permet de financer des activités pédagogiques ou des achats déterminés et menés avec les élèves. Elle est affiliée à l'Office Centrale de la Coopération à l'Ecole (OCCE). Les comptes sont présentés à chaque Conseil d'Ecole. Les parents peuvent consulter le compte-rendu de gestion après prise de rendez-vous auprès de la Trésorière. La participation des familles est libre.

Conformément aux dispositions de l’article L-141-5-1 du code de l’Education, le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Un dialogue doit être instauré entre la famille et l’école avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

Charte d'utilisation de l'Internet

Les personnes ayant accès aux équipements informatiques sont tenues de respecter la charte d’utilisation de l'internet et des réseaux multimédias. La charte d’utilisation de l’Internet de l’école 11 Vigée Lebrun validée par les membres du Conseil d’école est annexée au règlement intérieur de l’école.

Droit à l'image

Les règles relatives au « droit à l'image» et en particulier au fait que toute personne peut s'opposer à la reproduction de son image ou celle de ses enfants mineurs sont rappelées. Toute prise de vue individuelle nécessite l'autorisation préalable des parents.

Loi « EVIN »

La loi N° 91 -32 du 10 janvier 1991, dite « loi EVIN », décret d’application N°92-478 du 29 mai 1992 stipule l’interdiction stricte de fumer dans l’enceinte de l'école pour l’ensemble des personnels, y compris dans la cour.

 

Le non-respect d’une disposition du présent règlement intérieur peut entrainer des sanctions. Le respect de ce règlement contribuera au bien-être de chacun au sein de la communauté scolaire.

 

Les autres questions non traitées dans ce règlement intérieur, sont référencées dans le nouveau règlement type départemental de l’Académie de Paris.


 

Signature de l'enseignant    Signature du représentant légal    Signature de l'enfant

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